Préambule

EXOFORMATIONS — SARL au capital de 12 000,00 €
30 rue Georges Thoretton, 92230 Gennevilliers — SIREN : 444 300 255
Responsable de l’organisme : Steed ELFRICH, Directeur

Article 1 — Objet et champ d’application

Le présent règlement s’applique à l’ensemble des participants aux formations dispensées par EXOFORMATIONS (en présentiel, à distance ou en format hybride). Il précise les règles d’hygiène, de sécurité et de discipline.

Article 2 — Santé et sécurité

Chaque participant doit respecter les consignes de sécurité applicables au lieu de formation ou veiller à disposer d’un environnement adapté lors des sessions à distance. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux et de participer à une formation sous l’emprise d’alcool ou de produits stupéfiants.

Article 3 — Assiduité et ponctualité

Les apprenants s’engagent à respecter les horaires, le calendrier et les modalités de suivi définis. Toute absence, retard ou interruption doit être immédiatement signalé et justifié.

Article 4 — Respect des personnes

Tout comportement discriminatoire, injurieux, violent ou harcelant est formellement interdit et passible de sanctions immédiates.

Article 5 — Matériel et plateforme

Les accès à la plateforme de formation sont strictement personnels et confidentiels. Ils ne doivent sous aucun prétexte être communiqués à des tiers. Les supports de cours restent la propriété exclusive d’EXOFORMATIONS.

Article 6 — Discipline et sanctions

Tout manquement aux règles de discipline pourra donner lieu, selon la gravité des faits, à un avertissement écrit, une suspension ou une exclusion définitive de la formation. Aucune sanction pécuniaire ne sera appliquée.

Article 7 — Communication et entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur est mis à la disposition des stagiaires avant leur inscription définitive.

Fait à Gennevilliers.
Le Directeur, Steed ELFRICH